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Marques déposées par la société Pierre CHAPUIS
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RAMBOUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMBOUILLET
Pierre CHAPUIS

Numéro de dépôt :
3040193
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque RAMBOUILLET

Déposée le 6 juillet 2000 par la société Pierre CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMBOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société Pierre CHAPUIS domicilié(e) Le Mont Mille BP 12, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 527 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CHAPUIS - France.

La marque RAMBOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBOUILLET est expirée depuis le 6 juillet 2010.

Pierre CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHENONCEAU , AMBOISE , Domaine CHAPUIS , EVEREST , Oral Beauty , FONTAINEBLEAU , CHEVERNY , SUPER ARTISAN II


Pierre CHAPUIS - Le Mont Mille BP 12, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 383527686


Monsieur Pierre CHAPUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 6 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531465 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Carabine de chasse Gravure sur arme.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.